Rav Shaoul David Botschko – La mitzva de la semaine : Parachat Ki Tavo – Commerce et concurrence

La paracha enseigne l’interdiction d’empiéter sur le domaine d’autrui. Celui qui commet cette faute se trouve maudit (Devarim xxvii, 17) :

« Maudit soit celui qui empiète sur le domaine de son voisin – et tout le peuple dira : amen ! »

Il s’agit, par exemple, de celui qui déplace la borne qui délimite sa propriété, agrandissant son terrain au détriment de son voisin. Il le fait la nuit pour qu’on ne le remarque pas. Il est évident qu’il s’agit d’un vol caractérisé. Mais si les hommes ne le constatent pas, Dieu le voit, c’est pourquoi nous voilà prévenus : celui-là est maudit.

Tel est le sens premier de cette mitzva. Mais nos Sages en ont étendu le champ d’application à la concurrence déloyale, comme l’ouverture d’un commerce identique à celui existant déjà à proximité de ce dernier, empiétant sur sa clientèle et portant atteinte à ses revenus (Bava Bathra 21b) :

« Rav Huna a dit : un résident d’une ruelle y avait installé un moulin et gagnait sa vie en moulant du grain pour les gens. Par la suite, un autre résident de la ruelle est venu et a installé un moulin à côté du sien. Le premier, s’il le souhaite, peut de droit l’empêcher de le faire car il peut lui dire : tu perturbes mon gagne-pain en prenant mes clients. »

Le Talmud et les décisionnaires ont abondamment traité de ce sujet, car empêcher l’ouverture d’un commerce revient à limiter la concurrence, créant une situation indésirable de monopole. Ils ont donc réduit le champ d’application de la règle comme nous allons en donner l’exemple dans le Choul‘han ‘Aroukh (‘Hochen Michpat, 156, 5) :

« Il y avait dans une ruelle un artisan ou un bain ou une boutique ou un moulin et il est venu quelqu’un qui a ouvert un autre bain à côté. Il ne peut pas l’en empêcher et lui dire : “tu empiètes sur ma vie !” même si le concurrent vient d’une autre ruelle, on ne peut pas l’empêcher car ils ont le même métier. Par contre, si le concurrent vient d’une autre ville et il vient installer son commerce auprès du commerce déjà existant, on doit l’en empêcher. Mais s’il paye les taxes, on ne peut pas l’empêcher. »

Autrement dit, on empêche celui dont ce n’est pas le métier ou celui qui ne paierait pas les taxes d’ouvrir un commerce concurrent.

Il y a encore d’autres exceptions, par exemple si la concurrence entraine une baisse des prix et une amélioration de la qualité des produits et des services. Le concurrent peut ainsi croire sa conduite autorisée. La Thora dit : maudit… car Dieu seul peut savoir s’il a agi convenablement ou pas. Empiète-t-il sur le gagne-pain de son voisin ou génère-t-il une concurrence loyale et bienvenue ?

Cela exige des principes moraux de la part de celui qui entre sur le marché du travail ou qui ouvre un commerce : il doit en effet promouvoir ses intérêts et ceux de la société sans porter atteinte au gagne-pain de son prochain.

Celui qui agit avec droiture et honnêteté bénéficiera de la bénédiction divine.